Mentions légales

1. Éditeur du site

Raison sociale

Happy Way Company

Forme juridique

Société par Actions Simplifiée (SAS)

Capital social

50 000 €

Siège social

55 rue Grignan — 13006 Marseille

SIREN

918 337 320

SIRET (siège)

918 337 320 00025

RCS

918 337 320 R.C.S. Marseille (inscrit le 12/08/2022)

Code NAF

6201Z

N° TVA intracommunautaire

FR27918337320

Directeur de la publication

Hervé Millet

Contact

contact@happy-way-company.com — 06 08 67 53 02

2. Hébergement

Le site happy-way-company.com est hébergé par :

Société

Scaleway SAS

Forme juridique

Société par Actions Simplifiée

Adresse

8 rue de la Ville l'Évêque — 75008 Paris

RCS

Paris B 433 115 904

Site

www.scaleway.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, structure) est la propriété exclusive de Happy Way Company, sauf mention contraire.

La charte graphique (logotype, formes, identité visuelle) a été créée par Léa Maignan, directrice artistique et illustratrice — www.leamaignan.fr

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, de ce site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de Happy Way Company, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles et RGPD

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Durée de conservation

Les données sont conservées le temps nécessaire au traitement de la demande, et supprimées au plus tard 3 ans après le dernier contact.

Vos droits

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

• Droit d'accès — obtenir une copie de vos données
• Droit de rectification — corriger des données inexactes
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• Droit d'opposition — vous opposer au traitement
• Droit à la portabilité — recevoir vos données dans un format structuré

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@happy-way-company.com

En cas de réponse insatisfaisante, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr

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6. Limitation de responsabilité

Happy Way Company s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site à jour et exactes. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations.

7. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
Tout litige relatif à l'utilisation de ce site sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Marseille.

8. Contact

Pour toute question relative à ces mentions légales :

Email : contact@happy-way-company.com
Courrier : Happy Way Company — 55 rue Grignan — 13006 Marseille